la Sacem Taxe les ecoles de danses et associations de danses pour les Cours de Danses et aussi les Stages de Danses:
la Sacem Taxe les ecoles de danses et associations de danses pour les Cours de Danses et aussi les Stages de Danses | Citation | Bonjour à tous, responsable du centre Ten Dances à Rennes, j'ai également
eu la surprise de me voir taxé sur l'organisation de stage. après prise
de renseignements auprès des services de la Sacem, il s'avère que l'idée
de départ est de taxé ceux qui après qq cours de danses louent des salles
le wE pour des stages mais ne payent pas de Sacem à l'année.
J'en suis le premier désolé, mais il ne faut pas faire de distinction
tarifairesentre asso et école de danse. Pourquoi?
Cordialement David |
la Sacem Taxe les ecoles de danses et associations de danses pour les Cours de Danses et aussi les Stages de Danses
| Citation | Bonjour
Nous pensions que notre forfait à l'année couvrait aussi les stages, apparemment non, seulement les cours. Cela fait 4 ans que nous proposons des Stages, jamais la sacem nous a réclamé quoi que ce soit.
Apparemment j'ai droit à un forfait stage soit: 6 stages = 183 euros, 8 stages=242 euros sachant que 1 stage sur 1 jour, sinon c'est 50 euros hors forfait...on a eu un rappel sur nos 2 derniers stages...
Pour une petite asso comme la notre cela fait beaucoup...mais bon c'est la loi,...Cela ne favorise pas le dévelopement des petites assos.
Eric |
la Sacem Taxe les ecoles de danses et associations de danses pour les Cours de Danses et aussi les Stages de Danses
| Citation | J'ai eu la bonne surprise d'apprendre que la Sacem de Brest nous
impose une nouvelle redevance pour les stages de danses avec
musique, ...
La redevance (par jour de stage) est normal.
Par contre ce que je trouve bizarre c'est qu'elle ne soit pas incluse
dans votre forfait à l'année.
Nous (à Grenoble) on a pas le droit au forfait à l'année :(
On paie pour chaque manifestation et pour chaque jour de stage.
Mais vu que la redevance pour les stages est ridicule, je comprends
pas qu'ils vous l'incluent pas dans votre forfait!?
Vinnie |
la Sacem Taxe les ecoles de danses et associations de danses pour les Cours de Danses et aussi les Stages de Danses
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